Bienvenue, Invité
Nom d'utilisateur : Mot de passe : Se souvenir de moi
  • Page :
  • 1

SUJET :

Tantièmes il y a 6 ans 1 semaine #2473

  • syndicgirard
  • Portrait de syndicgirard Auteur du sujet
  • Hors Ligne
  • COM_KUNENA_SAMPLEDATA_RANK1
  • COM_KUNENA_SAMPLEDATA_RANK1
  • Messages : 2
  • Remerciements reçus 0
Bonjour, nous sommes syndic bénévoles.
Nous avons 9 copropriétaires. Et nous avons aussi tous des tantièmes avec des "," (virgules), pour arriver à 10 000, comme par exemple 1354,375.. Les virgules étant apparemment refusés pas le logiciel, il est donc impossible de créer les lots et de mettre les tantièmes donc...
En fait, pour les lots principaux, nous sommes à des chiffres ronds, mais pour le grenier, ça nous fait des chiffres avec virgule, puisque les 2 lots du grenier sont divisés par 8, et non par 9, car 1 personne n'a aucune part dans les grenier...
Je compte sur vous pour me donner une solution svp, et je vous souhaite une bonne journée et semaine...

S'il vous plaît Connexion ou Créer un compte à se joindre à la conversation.

Dernière édition: par lag.

Tantièmes il y a 6 ans 1 semaine #2476

  • lag
  • Portrait de lag
  • Hors Ligne
  • COM_KUNENA_SAMPLEDATA_RANK_ADMIN
  • COM_KUNENA_SAMPLEDATA_RANK_ADMIN
  • Messages : 1989
  • Karma: 8
  • Remerciements reçus 498
Bonsoir,

Si j'ai bien compris, vous avez bien une copropriété avec des lots ayant un nombre entier de tantième.
Par contre, vos 2 lots de greniers sont en indivision: chaque part des 8 copropriétaires ne correspond pas à un lot notarial (à priori, les 8 copropriétaires possèdent 1/8 des 2 lots "greniers")

Légalement, pour être dans les "clous" il faudrait créer 1 copropriétaire "moral", une sorte de SCI "virtuel", lié au 8 copropriétaires possédant un bout de grenier.
Et seul ce nouveau copropriétaire serait le possesseur des 2 lots de grenier, soit 1354,375*8 tantièmes de la copropriété. Et donc, ce serait à "lui" que serait envoyé l'appel de fonds lié à ces 2 lots.
A cette structure ensuite, de s'arranger pour que les 8 possesseurs finances les frais liés aux greniers.
Finalement, vous êtes dans le même cas qu'un couple possédant à 2 un même appartement ... sauf que vous êtes 8 foyers fiscaux différents
=> A noter que si un des 8 souhaites vendre son bout de grenier, la démarche notarial est différente que pour un lot entier: les 7 autres ont un droit de regard sur la vente.

Si les relations sont bonnes au niveau de la copropriété, vous pouvez aussi être pragmatique: arrondir à 1354 ou 1355.
Et accepter (à l'unanimité) que 3 copropriétaires auront 1 tantièmes de plus que les autres (voir pourquoi pas de convenir de faire tourner entre vous ces 3 tantièmes d'une année sur l'autre)
A vérifier, mais si vos charges annuelles ne sont très élevé peut-être que ces 3x1 tantièmes de lot "grenier" ne correspondent qu'à des arrondis de centimes.

En cas de désaccord ou litige, je vous invite à vérifier avec un juriste/notaire, mais il me semble que c'est ma première solution de "SCI virtuel" qui serait la règle.
Cet utilisateur a été remercié pour son message par: syndicgirard

S'il vous plaît Connexion ou Créer un compte à se joindre à la conversation.

Laurent
Principale contributeur (Développeur) à Diacamma
Administrateur de Sleto partenaire officiel de Diacamma : support et hébergement en ligne.

Tantièmes il y a 6 ans 1 semaine #2478

  • syndicgirard
  • Portrait de syndicgirard Auteur du sujet
  • Hors Ligne
  • COM_KUNENA_SAMPLEDATA_RANK1
  • COM_KUNENA_SAMPLEDATA_RANK1
  • Messages : 2
  • Remerciements reçus 0
Bonsoir et merci pour votre réponse rapide...
Vous avez très bien compris la situation de notre immeuble...
Je vais en parler lors de la prochaine AG...

S'il vous plaît Connexion ou Créer un compte à se joindre à la conversation.

  • Page :
  • 1
Temps de génération de la page : 0.068 secondes
Propulsé par Kunena

Qui sommes nous?

Le sanglier du Libre

Association éditant le logiciel Diacamma
12 rue Marius Charles
38420 Domène
France

Partenaire

SLETO

Si vous recherchez du support ou une solution d'hébergement pour Diacamma, faite confiance à SLETO, notre partenaire officiel